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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG
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REINE D'ARMOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINE D'ARMOR
SAS PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG

Numéro de dépôt :
1325360
Date de dépôt :
01/10/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2005

Présentation de la marque REINE D'ARMOR

Déposée le 1 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REINE D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2055608) - France.

La marque REINE D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINE D'ARMOR est expirée depuis le 1 octobre 2005.

PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : SPECIALE PATISSIERE , SPECIALE CHARCUTIERE , LES COMPOTELLES , SPECIALE CUISINIERE , COMPOTEL , POMME CHARCUTIERE , KERPOM


SAS PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2055608) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1995 n°2055608 - Publication au BOPI 1995-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°190646 - Publication au BOPI 1995-09-25

Inscription le 25 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190645 - Publication au BOPI 1995-09-25

Fruits et légumes conservés, sechés et cuits;gelées, confitures;conserves;pâtisseries et confiseries, glaces ou sorbets comestibles; sauces, épices, condiments à base de Pommes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.